Coordinateur SPS

Selon la loi française, la coordination en matière de sécurité et de santé doit être organisée pour tout chantier de bâtiment ou de génie civil où sont appelés à intervenir plusieurs travailleurs indépendants ou entreprises, entreprises sous-traitantes incluses, aux fins de prévenir les risques de co-activités résultant de leurs interventions simultanées ou successives pendant les phases de conception et de réalisation de l’ouvrage et de prévoir, lorsqu’elle s’impose, l’utilisation des moyens communs tels que les infrastructures, les moyens logistiques et les protections collectives.

La mission du coordonnateur SPS est donc de prévenir, tout au long de l’opération, les risques résultant des interventions simultanées ou successives des diverses entreprises et équipes. À cet effet, il analyse les risques inhérents à chacune des situations de travail, il examine les périodes de co-activité prévues par les plannings, il évalue les risques en résultant, il propose des mesures de prévention dont il contrôle la mise en œuvre. Par ailleurs, il est capable d’appréhender les risques de maladies professionnelles et de décrire des mesures préventives. Tout au long de l’opération, il adapte son action à la réalité du chantier, en essayant toutefois d’intervenir le plus en amont possible.

Dans le cas où il constate un défaut d’application ou un litige il définit les responsabilités de chacun et propose au Maître d’Ouvrage d’appliquer des mesures correctives, voire des sanctions. S’il constate l’existence d’un danger grave, il propose au Maître d’Ouvrage d’arrêter les travaux ou les postes de travail dangereux et de mettre en œuvre des mesures d’urgence.

Analyser les risques liés à la co-activité, définir des mesures de prévention et contrôler leur bonne mise en œuvre sont donc les trois tâches qui constituent l’essentiel de l’action du CSPS.

Dans ce cadre, Adelino Bondoux, coordonnateur SPS de niveau 1 (niveau le plus élevé) :

• Met en application et veille à la bonne mise en œuvre des principes généraux de prévention durant les phases de conception, de réalisation et d’intervention ultérieure sur l’ouvrage
• Recherche les risques d’accident et de santé découlant de la coactivité durant ces trois phases
• Assiste le Maître d’Ouvrage dans la déclaration préalable des travaux
• Assiste le Maître d’Ouvrage et le Maître d’Œuvre lors de la conception du projet
• Établit le plan général de coordination (PGC) avant la consultation des entreprises
• Met à jour le PGC par avenants tout au long du chantier
• Harmonise les PPSPS des entreprises et sous-traitants
• Diffuse et communique les informations des PPSPS
• Constitue, préside et participe à l’action du CISSCT si existant
• Diffuse les PV du CISSCT au CHSCT et délégués du personnel
• Établit le registre journal de l’opération et le tient à jour durant tout le chantier
• Établit le dossier des interventions ultérieures sur l’ouvrage (DIUO)
• Remet le DIUO au maître d’ouvrage lors de la réception de l’ouvrage